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Marques déposées par REBOUL REMY
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CUVÉE MOGADOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE MOGADOR
REBOUL REMY
CHATEAU D'ESTOUBLON SA

Numéro de dépôt :
3372767
Date de dépôt :
21/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2015
CUVÉE MOGADOR de REBOUL REMY

Présentation de la marque CUVÉE MOGADOR

Déposée le 21 juillet 2005 par REBOUL REMY et la Société Anonyme (SA) CHATEAU D'ESTOUBLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVÉE MOGADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Les déposants sont REBOUL REMY - France et la Société Anonyme (SA) CHATEAU D'ESTOUBLON domicilié(e) Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON domicilié(e) BP 2 FONTVIEILLE - France.

La marque CUVÉE MOGADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE MOGADOR est expirée depuis le 21 juillet 2015.

REBOUL REMY a également déposé les autres marques suivantes : LES VERGERS DE MOGADOR , LES VERGERS D'ESTOUBLON , L'EPICERIE DU CHATEAU D'ESTOUBLON , ESTOUBLON


REBOUL REMY - France

CHATEAU D'ESTOUBLON SA - Route de Maussane,13990 FONTVIEILLE - 13990 - France - SIREN 3


Château d'Estoublon S.A. ESTOUBLON - BP 2 FONTVIEILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

– huiles et graisses comestibles. – vinaigre. – boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins, digestifs, spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.